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Hébergement
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Nature des outils et responsabilité
Les outils de toolkit.vet sont des aides pratiques. Ils ne remplacent pas les textes légaux : seules la législation et la réglementation en vigueur, telles que publiées officiellement, ont valeur légale.
Ces outils sont élaborés avec soin, selon l'état de la législation et des connaissances à la date de leur version, indiquée sur chacun d'eux. Ils ne constituent ni un avis juridique ni une interprétation officielle de la réglementation.
Le vétérinaire qui les utilise reste seul responsable de ses décisions et du respect de ses obligations légales. L'éditeur ne peut être tenu responsable des conséquences de leur utilisation, ni d'une erreur, d'une omission ou d'une modification de la réglementation postérieure à leur dernière mise à jour.
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